Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Tallebarde
GFA de la Tallebarde, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
4266621
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2026
Domaine de la Tallebarde de GFA de la Tallebarde

Présentation de la marque Domaine de la Tallebarde

Déposée le 21 avril 2016 par GFA de la TallebardeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Tallebarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est GFA de la TallebardeTODO domicilié(e) chez Goyon denis, 935 route du darroux - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 936 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Agricole de la Tallebarde, M. Goyon Denis domicilié(e) 5 square denis papin - 78330 - FONTENAY-LE-FLEURY - France.

La marque Domaine de la Tallebarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Tallebarde arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

GFA de la Tallebarde a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA TOUR GOYON


GFA de la Tallebarde, groupement foncier agricole - chez Goyon denis, 935 route du darroux - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 319936845


Groupement Foncier Agricole de la Tallebarde, M. Goyon Denis - 5 square denis papin - 78330 - FONTENAY-LE-FLEURY - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.